ROYAL CHEESE MEXICANA
Présentation de la marque ROYAL CHEESE MEXICANA
Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Mc DONALD'S FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CHEESE MEXICANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL CHEESE MEXICANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CHEESE MEXICANA est expirée depuis le 18 mars 2002.
Mc DONALD'S FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12